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Les amendements de Pascale Gruny pour ce dossier
84 interventions trouvées.
L'amendement n° 6, présenté par M. de Legge, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 3, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
Total Crédits de paiement de la mission « Défense » Variation La parole est à M. le rapporteur pour avis.
L'amendement n° 67, présenté par MM. Temal, Féraud et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 3, avant le tableau Remplacer le mot : courants par le mot : constants La parole est à M. ...
L’amendement n° 282, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 3, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
Total 2024-2030 Crédits de paiement de la mission « Défense » Variation La parole est à M. le ministre.
L’amendement n° 6, présenté par M. de Legge, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 3, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
Total 2024-2030 Crédits de paiement de la mission « Défense » Variation La parole est à M. le rapporteur pour avis.
L’amendement n° 67, présenté par MM. Temal, Féraud et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 3, avant le tableau Remplacer le mot : courants par le mot : constants La parole est à M. ...
L'amendement n° 148, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 4 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Pierre Laurent.
L'amendement n° 191 rectifié, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Ces ressources budgétaires n'ont pas d'impact sur les autres missions du budget général. ...
L'amendement n° 192, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'alinéa 7 Insérer un alinéa ainsi rédigé : L'investissement dans la dissuasion nucléaire n'excède pas 13 % du montant global de cette loi de ...
L'amendement n° 237, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 9 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. le ministre.
L’amendement n° 148, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 4 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Pierre Laurent.
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 149, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 10 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Pierre Laurent.
L'amendement n° 194, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 10 Remplacer le mot : universel par le mot : volontaire La parole est à M. Guillaume Gontard.
L’amendement n° 191 rectifié, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Ces ressources budgétaires n’ont pas d’impact sur les autres missions du budget général. ...
L’amendement n° 192, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’alinéa 7 Insérer un alinéa ainsi rédigé : L’investissement dans la dissuasion nucléaire n’excède pas 13 % du montant global de cette loi de ...
L'amendement n° 69, présenté par MM. Féraud, Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l'article 3 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Il est institué une taxe additionnel...
L’amendement n° 237, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 9 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 149, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 10 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Pierre Laurent.
