Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Patrick Masclet
- Nouvelle organisation territoriale de la république (5 interventions)
- Délai d'entrée en vigueur des nouvelles intercommunalités (3 interventions)
- Maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle (2 interventions)
- Relance de la construction en milieu rural (2 interventions)
- Audition de représentants de l'éco-organisme eco-systèmes (2 interventions)
- République numérique (1 intervention)
- Associer les parlementaires à la vie institutionnelle locale (1 intervention)
- Modalités d'inscription sur les listes électorales (1 intervention)
- Biométrie (1 intervention)
- Création de nouveaux centres pour l'accueil des migrants de calais sur l'ensemble du territoire national (1 intervention)
- Moyens d'améliorer les relations entre les forces de l'ordre et la population (1 intervention)
