Communications diverses

En fonction de l'évolution des débats, si nous ne voulons pas forcer le passage afin de ne pas avoir des discussions de mauvaise qualité, nous pourrons poursuivre le débat demain après-midi et en soirée après un repos bien mérité - mais c'est mon avis personnel. Nous avons été saisis de ce texte samedi midi, et avons énormément travaillé depui...

Je ne souhaite pas, après toutes les contraintes que nous avons subies, de forcer le Sénat à siéger jusqu'à 4 h 30 du matin... Nous nous ajusterons en fonction des débats importants qui méritent d'avoir lieu. Nous l'avons vu en commission, ce sera encore plus vrai dans l'hémicycle. La réunion est close à 21 h 10.

Je prends acte de votre remarque. J'indique néanmoins que les conférences de presse se déroulent toujours de cette façon ; et il n'est pas défendu d'y assister. La communication est relative aux décisions prises par la commission des lois. Par ailleurs, le rapporteur n'a pas dit que tous les membres de la commission, dont ceux qui participent ...

Je veux rappeler que le travail sur la laïcité mené par cette mission d'information n'a pas pour effet de suspendre le droit d'initiative législative de nos collègues, notamment pas le mien. Cette instance, qui s'est réunie pour la première fois la semaine dernière et dont les rapporteurs sont MM. Leconte et Frassa, comprend un représentant de ...

J'espère, mon cher collègue, que ma réponse est de nature à dissiper une partie de vos inquiétudes et qu'elle contribue à rétablir la confiance.

C'est en marchant que l'on trouve le mouvement. J'espère que notre mission d'information pourra accomplir sa tâche en dressant un état des lieux, puis en développant ses analyses afin que nous restions fidèles à l'esprit qui a présidé à nos travaux de la semaine dernière.

Nous recevrons le ministre de l'intérieur à propos du fichier des cartes nationales d'identité et des passeports mardi 15 novembre à 9 heures. L'audition sera ouverte aux membres des autres commissions, ainsi qu'à la presse.

La date de cet éventuel débat n'a pas encore été fixée. Ce débat répondrait à un souhait de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil), repris à son compte par le ministre de l'intérieur. L'audition de la semaine prochaine nous donnera déjà la possibilité d'approfondir la question. J'ai également demandé à entendre le pr...

Dès 2005, le Sénat avait envisagé la création d'un fichier numérique fiable des documents d'identité. La proposition de loi sénatoriale déposée en 2010 a malheureusement été déséquilibrée par un amendement du Gouvernement après un accord en commission mixte paritaire qui a provoqué un dernier mot de l'Assemblée nationale et une censure du Conse...

Grâce au travail des rapporteurs du Sénat et de l'Assemblée nationale, la commission mixte paritaire qui doit se réunir cet après-midi sur le projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement devrait déboucher sur un accord.