Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Philippe Bas pour ce dossier
2 interventions trouvées.
À nouveau, permettez-moi de me proposer pour rapporter la proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux : en effet, notre commission a déjà donné un avis, voici quelques mois, sur le même texte que j'avais alors rapporté. est nommé rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 717 (2016-2017) relative au dé...
Le pluralisme dans cette commission est une pratique héritée de mes prédécesseurs que je tiens à honorer... Vous avez pu apprécier tout récemment l'excellent travail de M. Didier Marie sur un texte très important.
