Organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (projet n° 203, texte de la commission n° 263, rapport n° 262, avis n° 256, 257 et 258). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la m...

Madame la ministre, mes chers collègues, je vous indique que je suspendrai la séance à seize heures quinze au plus tard, afin de permettre la réunion de la conférence des présidents prévue à seize heures vingt, qui, elle-même, sera suivie par une série de questions d’actualité au Gouvernement. Dans la suite de la discussion générale, la parole...

M. le président. Mes chers collègues, je vous propose de décerner les médailles d’or du respect du temps de parole. Nous verrons qui gagne à l’arrivée !

Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Je rappelle que la discussion générale a été close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 40, présenté par M. Lozach, Mme de la Gontrie, M. Kanner, Mme Harribey, MM. Daunis, Iacovelli, Jacquin et Roux, Mmes Lepage, S. Robert et Blondin, MM. Antiste, Manable et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après les mo...

L’amendement n° 1 rectifié ter, présenté par M. Savin, Mme Lavarde, M. Poniatowski, Mme Puissat, MM. Brisson, Paccaud, Carle, Paul, Chaize, Mandelli, Bouchet, Lefèvre, Dufaut et Buffet, Mme Berthet, MM. Panunzi, Vaspart et Gremillet, Mme Garriaud-Maylam, M. Vogel, Mme Gruny, MM. Piednoir et Daubresse, Mmes Duranton et Lanfranchi Dorgal e...

En conséquence, l’amendement n° 1 rectifié ter n’a plus d’objet. La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote sur l’article 1er.

L’amendement n° 19 rectifié bis, présenté par Mme Mélot, MM. Wattebled, de Belenet et les membres du groupe Les Indépendants - République et Territoires, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 141-1 du code du sport est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Aux fins de leu...

Je suis donc saisi d’un amendement n° 19 rectifié ter, présenté par Mme de la Gontrie et dont le libellé est strictement identique à celui de l’amendement n° 19 rectifié bis. Vous avez la parole pour le défendre, ma chère collègue.

En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 1er. L’amendement n° 20 rectifié bis, présenté par Mme Mélot, MM. Wattebled, de Belenet et les membres du groupe Les Indépendants - République et Territoires, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ains...

Je suis donc saisi d’un amendement n° 20 rectifié ter, présenté par Mme de la Gontrie et dont le libellé est strictement identique à celui de l’amendement n° 20 rectifié bis. Vous avez la parole pour le défendre, ma chère collègue.

En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 1er. L’amendement n° 4, présenté par MM. P. Laurent, Collombat et Gay, Mme Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : ...

L’amendement n° 2 rectifié ter, présenté par M. Savin, Mme Lavarde, M. Poniatowski, Mme Puissat, MM. Brisson, Paccaud, Carle, Paul, Chaize, Mandelli, Bouchet, Dufaut et Buffet, Mme Berthet, MM. H. Leroy, Vaspart et Gremillet, Mme Garriaud-Maylam, M. Vogel, Mme Gruny, MM. Piednoir, Longuet et Babary, Mme Lanfranchi Dorgal, M. Daubresse, M...

L’amendement n° 2 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 41, présenté par M. Lozach, Mme de la Gontrie, M. Kanner, Mme Harribey, MM. Daunis, Iacovelli, Jacquin et Roux, Mmes Lepage, S. Robert et Blondin, MM. Antiste, Manable et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 9 Remplacer les mots : « olym...

Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 6, présenté par MM. P. Laurent, Collombat et Gay, Mme Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 1 1° Au début, insérer les mots : De la clôture des Jeux Olympiques et Paralympiques de ...

L’amendement n° 21 rectifié, présenté par Mme Mélot, MM. Wattebled, de Belenet et les membres du groupe Les Indépendants – République et Territoires, est ainsi libellé : Alinéas 1 et 6, au début Insérer les mots : À compter du terme de l’édition 2020 des Jeux Olympiques de Tokyo et La parole est à Mme Colette Mélot.

L’amendement n° 27 rectifié bis, présenté par Mme Jouve, M. Requier, Mme N. Delattre, M. Guérini, Mmes Guillotin, Laborde et M. Carrère, M. Collin, Mme Costes et MM. Menonville, Vall et A. Bertrand, est ainsi libellé : Alinéa 1 Au début, insérer les mots : De la clôture des Jeux Olympiques et Paralympiques de Tokyo en 2020 La parole ...

L’amendement n° 44, présenté par M. Labbé, n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission de la culture sur les amendements restant en discussion ?

L’amendement n° 45, présenté par M. Labbé, n’est pas soutenu. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 46, présenté par M. Labbé, n’est pas soutenu. L’amendement n° 22 rectifié ter, présenté par Mme Mélot et MM. Wattebled, de Belenet, Bignon, Capus, Chasseing, Decool, Guerriau, Lagour...

L’amendement n° 22 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 14 rectifié, présenté par Mme Mélot, MM. Wattebled, de Belenet et les membres du groupe Les Indépendants – République et Territoires, est ainsi libellé : Après l’alinéa 5 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Les dérogations prévues par le présent I ne sont consenties qu’au bénéf...