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Dossier sur le site du Sénat
Organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024
Organisation du dossier
- Discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
- Projet de loi relatif à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 6
- Article 7
- Article 7 bis
- Article 8
- Article 9
- Article 10 ter
- Article 12
- Article 13
- Article 14
- Article 15
- Article 16
- Article 17
- Article 17 bis
- Article 18
- Article 19
- Vote sur l'ensemble
- Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d'un projet de loi dans le texte de la commission modifié
- Articles additionnels après l'article 1er
- Article 4
- Article 5
- Article 5 bis
- Article 5 ter
- Article additionnel après l'article 5 ter
- Article additionnel après l'article 7
- Article 10
- Article 10 bis
- Article additionnel après l'article 10 ter
- Article 11
- Article 13 bis A
- Article 13 bis B
- Article 13 bis C
- Article 13 bis D
- Articles additionnels après l'article 16
- Article additionnel après l'article 17 bis
- Article additionnel après l'article 19
- Adoption définitive des conclusions d'une commission mixte paritaire
- Article 1er bis
- Article 1er ter
- Présentation par m. pierre moscovici premier président de la cour des comptes du premier rapport de la cour
Documents législatifs
- Texte adopté N° 57 (2017-2018) 6 février 2018, sur le projet de loi ., sur le projet de loi
- Texte adopté N° 74 (2017-2018) 15 mars 2018, sur le projet de loi ., sur le projet de loi
- Projet de loi N° 203 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (36 amendements)
- Avis N° 256 (2017-2018), au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Avis N° 257 (2017-2018), au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Avis N° 258 (2017-2018), au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Rapport N° 262 (2017-2018), au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Texte de la commission N° 263 (2017-2018), sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (67 amendements)
- Rapport N° 312 (2017-2018), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi
- Texte de la commission mixte paritaire N° 313 (2017-2018), sur le projet de loi
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Muriel Jourda (29 interventions)
- Colette Mélot (26 interventions)
- Michel Savin (22 interventions)
- Claude Kern (21 interventions)
- Jean-Jacques Lozach (16 interventions)
- Pierre Laurent (16 interventions)
- Mireille Jouve (13 interventions)
- Marie-Pierre de La Gontrie (11 interventions)
- Vincent Capo-Canellas (8 interventions)
- Philippe Pemezec (7 interventions)
- Dominique Théophile (4 interventions)
- Françoise Laborde (3 interventions)
- Bernard Jomier (3 interventions)
- Alain Marc (3 interventions)
- Michel Laugier (2 interventions)
- Philippe Bas (2 interventions)
- David Assouline (2 interventions)
- Olivier Jacquin (2 interventions)
- Alain Chatillon (2 interventions)
- Jacques Grosperrin (1 intervention)
- Alexandra Borchio Fontimp (1 intervention)
- Philippe Bonnecarrere (1 intervention)
- Julien Bargeton (1 intervention)
- Jean Louis Masson (1 intervention)
- Dany Wattebled (1 intervention)
- Christine Prunaud (1 intervention)
- Patrick Kanner (1 intervention)
- Pascal Savoldelli (1 intervention)
