Interventions en hémicycle de Philippe Dallier

Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Environnement et prospective de la politique de défense Préparation et emploi des forces Soutien de la politique de la défense dont titre 2 Équipement des forces TOTAL S...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.

La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° 332.

L’amendement n° 233 rectifié, présenté par MM. Gremillet, Courteau et D. Dubois, Mmes Primas et Estrosi Sassone, MM. D. Laurent et Pierre, Mmes Thomas et Chain-Larché, MM. Babary, Moga, Duplomb et Menonville, Mmes Chauvin, Morhet-Richaud et Noël et M. Cabanel, est ainsi libellé : Mission « Écologie, développement et mobilité durables » Modifi...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, économie sociale et solidaire, information géographique et météorologie Prévention des risques Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage d...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Primas, l’amendement n° 233 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° 233 rectifié est retiré. Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 52 rectifié quater, présenté par MM. Vogel, Husson et Maurey, Mme Estrosi Sassone, MM. Fouché, Priou, Karoutchi, Pierre et Lefèvre, Mmes Bruguière, Deroche, Goy-Chavent, Chauvin et Lamure, M. Paccaud, M...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Développement des entreprises et régulation dont titre 2 Plan France Très haut débit Statistiques et études économiques Stratégie économique et fiscale dont titre 3 Aide d’urgence pour les établissements équestres TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-François Hus...

L’amendement n° 339 n’est pas soutenu. L’amendement n° 238, présenté par MM. Patriat, Buis, Haut, Gattolin, Patient, Théophile, Rambaud, Dennemont, Marchand, Hassani et Karam, Mme Constant, M. Bargeton, Mme Schillinger et M. Yung, est ainsi libellé : Mission « Économie » I. – Créer le programme : Soutien aux activités équestres II. – En co...

Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Développement des entreprises et régulation dont titre 2 Plan France Très haut débit Statistiques et études économiques dont titre 2 Stratégie économique et fiscal...

L’amendement n° 53 rectifié, présenté par M. Bazin, est ainsi libellé : Mission « Économie » I. – Créer le programme : Soutien exceptionnel à la filière équestre et à l’élevage canin II. – Modifier ainsi les ouvertures des crédits des programmes :

Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Développement des entreprises et régulation dont titre 2 Plan France Très haut débit Statistiques et études économiques dont titre 2 Stratégie économique et fiscal...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Jérôme Bascher, pour explication de vote.