Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Philippe Dallier
20341 interventions trouvées.
En conséquence, les amendements n° 296, 89, 166, 33 rectifié quater, 41 rectifié bis et 200 n’ont plus d’objet. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 312, présenté par MM. Savoldelli et Bocquet, Mmes Apourceau-Poly, Cohen, Gréaume et les membres du groupe communiste républica...
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...
M. Philippe Dallier. C’est mieux, mais le Gouvernement ne va pas être d’accord !
L’amendement n° 47 rectifié quater, présenté par MM. Jacquin et P. Joly, Mme Préville, M. Antiste, Mmes Conway-Mouret et de la Gontrie, MM. Montaugé et Tissot, Mme Tocqueville, MM. Duran, Lozach, Daudigny et Courteau, Mmes Monier et Meunier, M. Kerrouche, Mme Taillé-Polian, M. Devinaz, Mme G. Jourda, M. Mazuir, Mmes Jasmin et Ghali et M....
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’amendement n° 312.
Je mets aux voix l’amendement n° 47 rectifié quater.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 45 rectifié ter, présenté par M. Jacquin, Mmes Grelet-Certenais et Lubin, M. P. Joly, Mme Préville, M. Antiste, Mme Conway-Mouret, M. Montaugé, Mmes de la Gontrie et Meunier, MM. Duran, Lozach, Daudigny et Kerrouche, Mmes Taillé-Polian et G. Jour...
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Fonds de so...
L’amendement n° 176 rectifié, présenté par MM. P. Joly, Antiste et Daudigny, Mmes G. Jourda et Taillé-Polian, MM. Marie et Lozach, Mme Conconne, M. Jacquin, Mmes Meunier et Rossignol, MM. Duran, Tissot, M. Bourquin, Montaugé et Vaugrenard, Mmes Tocqueville, Guillemot et Grelet-Certenais, MM. Joël Bigot et Houllegatte, Mme Préville, M. Devinaz, ...
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 45 rectifié ter.
Je mets aux voix l’amendement n° 176 rectifié.
