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Interventions de Philippe Dallier
22731 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 53 rectifié.
L’amendement n° 336, présenté par MM. Bocquet et Savoldelli, Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission « Enseignement scolaire » Modifier ainsi les ouvertures des crédits des programmes :
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 84 107 500 84 107 500 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 155 88...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 336.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 308, présenté par MM. Savoldelli et Bocquet, Mmes Apourceau-Poly, Cohen, Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission « Plan d’urgence face à la crise sanitaire » I. – Créer le programme : ...
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...
L’amendement n° 177, présenté par MM. P. Joly, Antiste, Marie et Lozach, Mmes Conconne, Meunier et Rossignol, MM. Duran, Tissot, M. Bourquin, Montaugé et Vaugrenard, Mmes Tocqueville, Guillemot et Grelet-Certenais, MM. Joël Bigot et Houllegatte, Mmes Préville, G. Jourda et Taillé-Polian, MM. Daudigny et Devinaz, Mmes Jasmin et Féret et MM. Tema...
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 308.
Je mets aux voix l’amendement n° 177.
Je suis saisi de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 296, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission « Plan d’urgence face à la crise sanitaire » Modifier ainsi les ouvertures des crédits des programmes :
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...
L’amendement n° 89, présenté par M. Marseille, Mme Sollogoub, M. Delahaye et Mme Vermeillet, est ainsi libellé : Mission « Plan d’urgence face à la crise sanitaire » Modifier ainsi les ouvertures des crédits des programmes :
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...
L’amendement n° 207, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission, est ainsi libellé : Mission « Plan d’urgence face à la crise sanitaire » Modifier ainsi les crédits des programmes :
