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La parole est à M. Louis Duvernois.
La parole est à M. Louis Duvernois.
C'est noté, mon cher collègue. La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
C'est noté, mon cher collègue. La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
Excessifs, voulez-vous dire !
Excessifs, voulez-vous dire !
Maître, il me reste à vous remercier pour votre participation et pour toutes les précisions que vous nous avez apportées sur la spécificité de la relation de la France avec Andorre et avec la communauté des Français de l'étranger d'une manière générale. Si je me réfère aux chiffres que la commission a eu à connaître par ailleurs, je note que 1...
Maître, il me reste à vous remercier pour votre participation et pour toutes les précisions que vous nous avez apportées sur la spécificité de la relation de la France avec Andorre et avec la communauté des Français de l'étranger d'une manière générale. Si je me réfère aux chiffres que la commission a eu à connaître par ailleurs, je note que 1...
Dans le cadre de leurs travaux, les membres de la commission ont souhaité s'intéresser à l'aspect du sujet qui touche les sportifs comme les artistes. Il était naturel que nous nous orientions d'abord vers le sport le plus populaire, à rayonnement mondial. Plusieurs approches étaient envisageables, mais, finalement, le bureau de la commission a...
Dans le cadre de leurs travaux, les membres de la commission ont souhaité s'intéresser à l'aspect du sujet qui touche les sportifs comme les artistes. Il était naturel que nous nous orientions d'abord vers le sport le plus populaire, à rayonnement mondial. Plusieurs approches étaient envisageables, mais, finalement, le bureau de la commission a...
Les droits télévisés viennent en plus ?
Les droits télévisés viennent en plus ?
Je vous remercie. La parole est à M. Jacques Saurel.
Je vous remercie. La parole est à M. Jacques Saurel.
La parole est à M. le rapporteur.
Je souhaite avoir une précision. Si je comprends bien ce que vous nous indiquez, le système fonctionne avec l'accord de l'autorité de tutelle, c'est-à-dire du gouvernement britannique. Il y a donc une tolérance. Vous nous dites que ce sont les plus compétitifs, mais il y a une concurrence déloyale. C'est bien cela ? Il s'agit donc non pas d'u...
Je souhaite avoir une précision. Si je comprends bien ce que vous nous indiquez, le système fonctionne avec l'accord de l'autorité de tutelle, c'est-à-dire du gouvernement britannique. Il y a donc une tolérance. Vous nous dites que ce sont les plus compétitifs, mais il y a une concurrence déloyale. C'est bien cela ? Il s'agit donc non pas d'u...
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à Mme Corinne Bouchoux.