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Rapports de
Philippe Nogrix
17 rapports signés
09/07/2008 — Rapport d'information N° 455 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les - Systèmes d'information et de communication dans l'armée française
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
11/06/2008 — Rapport N° 384 (2007-2008) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées autorisant la ratification de l'accord sur la création d un espace aérien commun européen
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
25/03/2008 — Rapport N° 234 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de l'accord de transport aérien entre la communauté européenne et ses états membres, d'une part, et les états-unis d'amérique, d'autre part autorisant la ratification de l'accord de transport aérien entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et les Etats-Unis d'Amérique, d'autre part
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
12/12/2007 — Rapport N° 122 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi s autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Région administrative spéciale de Hong Kong de la République populaire de Chine sur le transfèrement des personnes condamnée
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/11/2007 — Avis N° 94 (2007-2008) (Tome 05) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Défense - Préparation et emploi des forces
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
18/07/2007 — Rapport N° 396 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation des amendements à la constitution et à la convention de l'Union internationale des télécommunications, adoptés à Marrakech le 18 octobre 2002
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
20/12/2006 — Rapport N° 135 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole additionnel à la convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel, concernant les autorités de contrôle et les flux transfrontières de données
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
20/12/2006 — Rapport N° 134 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel au traité entre la république française, le royaume d'espagne, la république italienne, la république portugaise portant statut de l' - Eurofor
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
23/11/2006 — Avis N° 81 (2006-2007) (Tome 06) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces aériennes
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
26/09/2006 — Rapport N° 488 (2005-2006) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi relatif à l'établissement à paris d'une délégation de l'agence pour la sécurité de la navigation aérienne en afrique et à madagascar et à ses privilèges et immunités, sur le territoire français et de l'avenant n° 1 à cet accord autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
15/06/2006 — Rapport d'information N° 400 (2005-2006) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 19 au 28 mai 2006 en chine « L'émergence pacifique » de la Chine dans le monde
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
17/05/2006 — Rapport N° 356 (2005-2006) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi financiers autorisant l'approbation de l'accord de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, pour lutter contre la fraude et toute autre activité illégale portant atteinte à leurs intérêts
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
03/05/2006 — Rapport N° 328 (2005-2006) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation du traité sur le droit des marques
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/02/2006 — Rapport d'information N° 215 (2005-2006) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission sur - Le rôle des drones dans les armées
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
24/11/2005 — Avis N° 102 (2005-2006) (Tome 06) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Défense - Forces aériennes
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
30/03/2005 — Rapport d'information N° 270 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en arabie saoudite - Au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
25/11/2004 — Avis N° 77 (2004-2005) (Tome 07) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Défense - Air
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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