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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Pemezec
341 interventions trouvées.
Mes chers collègues, c’est une partie importante que nous jouons sur ce projet, à la fois pour l’image de la France et l’attractivité de l’Île-de-France. Au travers de ce texte, nous nous attachons à assurer non seulement la réussite des jeux, mais aussi, au-delà, la pérennisation du dispositif de transports d’une région métropole digne de ce n...
C'est embarrassant : je suis consterné par vos propos, et vous entendre est pire que de vous lire ! Élu local, j'ai l'habitude de mener des projets avec un budget toujours à l'équilibre. Pouvez-vous revenir sur les responsabilités, qui doivent être plus clairement établies ? Quelles mesures doivent être prises pour que le projet continue ? Il ...
Monsieur le président, madame la ministre, madame la rapporteur de la commission des lois, messieurs les rapporteurs pour avis, mes chers collègues, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable s’est saisie pour avis du projet de loi que nous examinons aujourd’hui après l’ajout, en séance à l’Assemblée nationale, de ...
L’heure n’est plus à s’interroger sur l’opportunité de ce projet, mais à le sécuriser, c’est-à-dire à faire en sorte qu’il puisse être très vite réalisé, et livré en 2023, puisque ce mode de transport est inscrit dans notre dossier de candidature. Il ne faut donc plus tarder ; il faut passer à l’action. L’intérêt public de cette ligne est déso...
L’heure n’est plus à s’interroger sur l’opportunité de ce projet, mais à le sécuriser, c’est-à-dire à faire en sorte qu’il puisse être très vite réalisé, et livré en 2023, puisque ce mode de transport est inscrit dans notre dossier de candidature. Il ne faut donc plus tarder ; il faut passer à l’action. L’intérêt public de cette ligne est déso...
Mais si !
Mais si !
La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a reçu une délégation de votre commission pour l'examen au fond des articles 13 bis A à 13 bis D, relatifs aux transports. Elle n'a apporté aucune modification à ces articles techniques, qui tirent les conséquences de choix antérieurs. En outre, elle s'est saisie pour avis...
L'article 6 prévoit une procédure allégée de participation du public par voie électronique pour les projets, plans et programmes réalisés dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques et qui ont une incidence sur l'environnement. La synthèse sera établie par un ou plusieurs garants nommés par la Commission nationale du débat public, dans u...
La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable vous invite à rejeter l'amendement de suppression COM-9 de notre collègue Pierre-Yves Collombat.
Il ne s'agit pas d'appréciation en opportunité mais d'adaptation juridique. L'amendement de suppression COM-9 n'est pas adopté.
Avis également défavorable à l'amendement de suppression COM-10. L'amendement de suppression COM-10 n'est pas adopté.
Ce projet de loi est examiné après engagement de la procédure accélérée par le Gouvernement le 15 novembre 2017. À l'issue de son examen par les députés, il comporte 29 articles, contre 18 à l'origine, et porte sur des sujets divers comme l'aménagement du territoire, l'urbanisme, l'environnement, le sport, la sécurité et les transports. Notre ...
L'article 6 soumet les projets à une procédure ad hoc de participation du public. Au lieu d'une enquête publique, ces projets feraient l'objet d'une procédure allégée de participation du public par voie électronique. À l'issue de cette procédure, la synthèse des observations et des propositions du public serait réalisée par un ou plusieurs gara...
Avis défavorable à l'amendement de suppression COM-9. Ce projet de loi ne traite pas de l'opportunité du CDG Express - ce débat est révolu - mais en sécurise le montage.
Même avis défavorable à l'amendement de suppression COM-10.
Cela nous manquait !
Madame la présidente, mes chers collègues, je salue le courage de Mme la ministre, qui dit les choses comme elles se présentent. En effet, il nous semblait difficile que tous ces investissements soient réalisés en aussi peu de temps. Je ne reprendrai pas la question de Laurent Lafon. Ma préoccupation concerne la ligne 18, et c’est à ce sujet q...
C’est nouveau !
