Règlement du budget de l'année 2006

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je pourrais reprendre à mon compte nombre des propos tenus par Yann Gaillard, rapporteur spécial, s'agissant notamment des crédits pour l'archéologie préventive. À cet égard, madame la ministre, je vous signale qu'en Alsace le conseil général du Bas-Rhin et le conseil général du H...

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, de règlement du budget de l'année 2006 (nos 389, 393). Je rappelle que, sur proposition de la commission des finances, la conférence des présidents a décidé d'organiser, dans le cadre de la discussion de l'article 4, deux déba...

Même en retenant ce dernier chiffre, madame la ministre, ces crédits n'étaient à l'évidence pas suffisants, comme l'expérience l'a amplement montré, d'autant moins que votre administration se trouvait confrontée, dès le début de l'année 2006, à des impayés de 38 millions d'euros au titre de 2005 ! Si l'on ne vous donne pas suffisamment d'argen...

Je ne vois que deux possibilités. Soit les travaux ont commencé avant le dégel des crédits, sans qu'on ait la certitude de pouvoir les payer, ce qui ne participe tout de même pas d'une bonne gestion ; de là, aujourd'hui encore, une dette d'environ 280 millions d'euros, j'y reviendrai. Soit le ministère a engagé une succession de petits chanti...

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 48 minutes ; Groupe socialiste, 31 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 13 minutes ; Groupe communiste ré...

Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.

Nous allons aborder maintenant l'examen de l'article 4 relatif aux autorisations d'engagement et aux dépenses arrêtées par missions et programmes.

Dans le cadre de cet article, la conférence des présidents a décidé d'organiser deux débats sur l'exécution des crédits de la mission « Sécurité », cet après-midi, et de la mission « Culture », ce soir. Après les rapporteurs spéciaux et pour avis, et la réponse du Gouvernement, les orateurs des groupes pourront poser leurs questions.

Nous en venons maintenant aux questions des orateurs des groupes politiques. Afin de préserver le caractère interactif de nos débats, je rappelle que l'auteur de la question dispose de trois minutes, le ministre de trois minutes pour répondre et l'orateur de deux minutes pour lui répliquer, s'il le souhaite. Je vous demande à tous de bien voul...

Nous en avons terminé avec le débat sur la mission « Sécurité ». Je remercie à mon tour Mme la ministre et tous ceux qui sont intervenus, en leur demandant un peu d'indulgence pour avoir tenté de faire respecter par chacun le temps de parole qui lui était imparti. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les ...