Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Philippe Richert
24847 interventions trouvées.
Quel est maintenant l'avis de la commission sur l'amendement n° 216 ?
La parole est à M. André Lardeux, pour explication de vote sur l'amendement n° 216.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 216.
En conséquence, l'amendement n° 429 n'a plus d'objet. L'amendement n° 266 rectifié, présenté par MM. Haenel, Lardeux et Vasselle, est ainsi libellé : Après le troisième alinéa du I de cet article, insérer deux alinéas ainsi rédigés : Les autorités compétentes pour l'organisation du transport public, au sens de la loi n° 82-1153 du 30 décemb...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 408.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Les autres dispositions du projet de loi ne font pas l'objet de la deuxième lecture. Vote sur l'ensemble Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
Quel est maintenant l'avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 266 rectifié.
L'amendement n° 481, présenté par M. Lardeux, est ainsi libellé : Après le quatrième alinéa du I de cet article, insérer un alinéa ainsi rédigé : Les gares et stations d'accès aux réseaux souterrains de transports ferroviaires et de transports guidés qui ont été mises en service avant l'entrée en vigueur de la présente loi ne sont pas soumise...
La parole est à Mme Isabelle Debré.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
