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La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 231.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, j’ai été particulièrement heureux de pouvoir assister à ce débat de fond, qui a révélé toute sa richesse. Il était important que nous ayons pu le mener dans de telles conditions, en prenant le temps nécessaire.
Je vous propose maintenant de reprendre le rythme que nous avions adopté précédemment, ce qui nous permettrait de revenir à des délais raisonnables.
La parole est à M. Guy Fischer, sur l’article.
La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, sur l’article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 78 est présenté par M. Godefroy, Mmes Demontès et Printz, M. Desessard, Mme Jarraud-Vergnolle et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés. L’amendement n° 232 est présenté par Mme David, MM. Fischer et Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste Républic...
La parole est à Mme Annie David, pour défendre l’amendement n° 232.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 78 et 232.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
J’informe le Sénat que la commission des affaires sociales m’a fait connaître qu’elle a procédé à la désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi, en cours d’examen, portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de...
Nous reprenons la discussion du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et de la réforme du temps de travail.
La parole est à M. Guy Fischer, pour un rappel au règlement.
Soyons très clairs, monsieur Fischer : la conférence des présidents a décidé que le Sénat siégerait le vendredi 18 juillet à neuf heures trente, à quinze heures et le soir. Ne transformons pas ses conclusions ! En revanche, comme je l’ai indiqué hier, M. Mercier s’est demandé, lors de la réunion de la conférence des présidents, s’il ne serait ...
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
Il a été dit en conférence des présidents que nous en déciderions en fin d’après-midi. Je propose donc que nous fassions le point aux alentours de dix-huit heures, ce qui permettra à chacun de prendre ses dispositions et de s’organiser en conséquence.
Soit. Disons donc entre dix-sept et dix-huit heures.