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Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures quinze. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d'un sénateur appelé à siéger au sein du comité des finances locales. Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des lois à présenter une candidature. La nomination au sein de cet organisme extraparlementaire aura li...
L'ordre du jour appelle les réponses à des questions orales.
La parole est à M. Paul Natali, auteur de la question n° 530, adressée à Mme la ministre de la défense.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je vous remercie, monsieur le ministre.
La parole est à M. Paul Natali.
La parole est à M. Louis Souvet, auteur de la question n° 544, adressée à M. le ministre délégué à l'industrie.
La parole est à M. le ministre délégué, que, moi aussi, j'ai beaucoup de plaisir à retrouver ici.
Je vous remercie, monsieur le ministre.
La parole est à M. Louis Souvet.
La parole est à M. Claude Biwer, auteur de la question n° 547, adressée à M. le ministre délégué à l'industrie.
Je vous remercie, mon cher collègue.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Claude Biwer.
La parole est à M. Claude Biwer, en remplacement de M. Jean Boyer, auteur de la question n° 538, adressée à M. le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Claude Biwer.
La parole est à M. Simon Sutour, auteur de la question n° 535, adressée à M. le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.