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Les amendements de Pierre-Antoine Levi pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous arrivons au terme de l'examen du présent texte. La commission mixte paritaire a apporté des modifications techniques, mais le changement le plus notable, depuis notre première lecture au Sénat, est l'introduction, par l'Assemblée nationale, de la reconnaissance explicite de la...
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous arrivons au terme de l’examen du présent texte. La commission mixte paritaire a apporté des modifications techniques, mais le changement le plus notable, depuis notre première lecture au Sénat, est l’introduction, par l’Assemblée nationale, de la reconnaissance explicite de la...
Réunion du 13 juillet 2023 à 10h30 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945, Vote sur l'ensemble
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous arrivons au terme de l’examen du présent texte. La commission mixte paritaire a apporté des modifications techniques, mais le changement le plus notable, depuis notre première lecture au Sénat, est l’introduction, par l’Assemblée nationale, de la reconnaissance explicite de la...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi de saluer à mon tour le présent texte au nom du groupe Union Centriste et de féliciter notre rapporteure, Béatrice Gosselin, pour son travail remarquable sur le sujet. Comme cela a été souligné à plusieurs reprises en commission, le Sénat peut s'enorgueillir d'avoir a...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi de saluer à mon tour le présent texte au nom du groupe Union Centriste et de féliciter notre rapporteure, Béatrice Gosselin, pour son travail remarquable sur le sujet. Comme cela a été souligné à plusieurs reprises en commission, le Sénat peut s’enorgueillir d’avoir a...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi de saluer à mon tour le présent texte au nom du groupe Union Centriste et de féliciter notre rapporteure, Béatrice Gosselin, pour son travail remarquable sur le sujet. Comme cela a été souligné à plusieurs reprises en commission, le Sénat peut s’enorgueillir d’avoir a...
