Interventions en commissions de Pierre Cuypers

Vos comptes rendus sont très intéressants. J'avais une question : quel fut le taux de participation à ces élections ?

Madame la présidente, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je vous remercie vivement de nous avoir conviés à présenter les conclusions de notre mission d'information sur la méthanisation qui, je le rappelle, est issue d'une initiative du groupe écologiste du Sénat. Je dirais même une initiative bienvenue. Cette mission était composée d...

Je n'ai qu'un conseil à vous donner, c'est de lire le rapport de cette mission d'information : il fait 200 pages et comporte des tableaux et explications. La période que nous traversons, s'agissant de notre vie économique et sociale, est très compliquée. Nous avons besoin de toutes les ressources pour notre développement. Ce bouquet d'énergies...

Quelle est la présence française d'entreprises en Roumanie, notamment agricoles ? La Roumanie dispose-t-elle d'une production agricole présentant des similitudes avec notre pays ?

On précise bien que c'est le préfet du département : il faut faire attention, car les Safer peuvent être régionales.

Un membre de la CDOA peut-il demander au préfet de recueillir l'avis de celle-ci ?

Nous vivons en plein paradoxe. L'État veut supprimer le moteur thermique au profit de l'électrique, alors que nous connaissons les difficultés d'approvisionnement. Nous commettons, à mon sens, une erreur historique ! Disposez-vous d'une évaluation de l'impact de l'augmentation du prix du gaz sur l'agriculture ? Nous risquons des ruptures de s...

Je vous remercie de nous faire part de cette reprise de confiance, qu'il convient néanmoins de relativiser. Si 20 % des entreprises peuvent anticiper leur remboursement, les 80 % de petites entreprises restantes seront-elles en capacité de rembourser leur prêt ?

Mes chers collègues, nous avons largement le quorum, puisque des pouvoirs ont été donnés, nous allons procéder aux vérifications nécessaires. Nous allons commencer la présentation. Avant de donner la parole à notre rapporteur, je voudrais rappeler que notre mission d'information a commencé ses travaux le 3 mars dernier. Au cours des six mois é...

Merci M. le rapporteur, chers collègues, je vous propose d'organiser nos échanges en deux temps. Tout d'abord une sorte de discussion générale qui donnera l'occasion à chacun, après avoir entendu notre rapporteur, de s'exprimer sur la thématique d'ensemble des travaux de notre mission. Pour permettre une expression pluraliste, je donnerai la ...

Je remercie les auteurs du rapport pour le travail énorme qu'ils ont mené en si peu de temps.

Merci à vous, chers collègues, pour vos observations. Nous avons effectivement un véritable message pédagogique à faire passer.

Les préoccupations avancées par notre collègue Christine Lavarde seront intégrées dans le compte rendu de la présente réunion.

Tout ne dépend pas que de l'État, puisque des mesures extrabudgétaires accompagnant les projets sont mises en place par les filières elles-mêmes. Ce point est notamment précisé au point « a » de la préconisation numéro 10.

Nous ne devons pas céder sur un point absolument essentiel : une personne montant un projet bénéficie d'un contrat de rachat sur une durée déterminée ; elle construit son business plan par rapport à ces éléments et les termes du contrat ne doivent pas être modifiés en cours de route. Ce qu'a fait l'État dans le cas du photovoltaïque n'est pas a...

À mon sens, le rapporteur Daniel Salmon a raison sur le plan des analyses de qualité de l'eau. Mieux vaut s'en tenir à la rédaction proposée pour les recommandations numéro 38 et numéro 45.

Nous adresserons un courrier en ce sens au ministre de l'agriculture et de l'alimentation.

Pour revenir à notre ordre du jour, je vous propose, tout d'abord, de vous prononcer par un vote sur le titre du rapport, à savoir : « Méthanisations : au-delà des controverses, quelles perspectives ? ». Le titre du rapport est approuvé à l'unanimité des votants, tel que présenté en séance. Je vous propose désormais de vous prononcer par un ...

Sagesse favorable ?

Monsieur le ministre, vous avez dit que la France n'adopterait pas une attitude positive tant qu'il n'y aurait pas de solution politique globale. Qui anime la solution politique ? Dans un an ou deux, ce sera la même chose ! La France a-t-elle du poids, et auprès de qui ? Sur qui pouvons-nous compter ?