Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Pierre Laurent pour ce dossier
22 interventions trouvées.
Réunion du 26 janvier 2016 à 16h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Nous voterons l'amendement de M. Assouline mais nous déposerons un sous-amendement sur l'intéressement à 12 % et l'amortissement des coûts de production. Le sous-amendement n° 321 est adopté. L'amendement n° 8, sous-amendé, est adopté. L'amendement n° 177 est adopté.
Nous serons attentifs à renforcer la dimension territoriale, chaque fois que c'est possible. D'autres questions, sur les moyens d'assurer la mission de service public, doivent être posées à ce propos. L'égalité d'accès affirmée suppose une égalité territoriale. Beaucoup d'interrogations demeurent en suspens sur les directions régionales des aff...
