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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pierre Laurent
12934 interventions trouvées.
La parole est à Mme Michelle Meunier, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Corinne Féret, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’amendement n° 787 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 15 quinquies. L’amendement n° 454 rectifié, présenté par MM. Yung et Iacovelli, Mme Havet, MM. Buis et Hassani, Mme Schillinger et MM. Dennemont et Patient, est ainsi libellé : Après l’article 15 quinquies Insérer un article ad...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Yung, l’amendement n° 454 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 454 rectifié est retiré. L’amendement n° 455 rectifié, présenté par MM. Yung et Iacovelli, Mme Havet, MM. Buis et Hassani, Mme Schillinger et MM. Dennemont et Patient, est ainsi libellé : Après l’article 15 quinquies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans un délai de six mois à compter de la promulgation d...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 455 rectifié.
Chapitre III Créer la nouvelle branche Autonomie
La parole est à M. Daniel Chasseing, sur l’article.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
