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Interventions en hémicycle de Pierre Laurent
12934 interventions trouvées.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. Julien Bargeton, pour explication de vote.
La parole est à M. Julien Bargeton, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 234.
Je mets aux voix l’amendement n° 234.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, avant l’article 1er. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 97 rectifié bis est présenté par MM. Ouzoulias et Bacchi, Mme Brulin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L’amendement n° 179 rectifi...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, avant l’article 1er. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 97 rectifié bis est présenté par MM. Ouzoulias et Bacchi, Mme Brulin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L’amendement n° 179 rectifi...
La parole est à Mme Monique de Marco, pour présenter l’amendement n° 179 rectifié ter.
La parole est à Mme Monique de Marco, pour présenter l’amendement n° 179 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 97 rectifié bis et 179 rectifié ter.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 97 rectifié bis et 179 rectifié ter.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 3 rectifié, présenté par M. Brisson, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 111-1 du code de la recherche, il est inséré un article additionnel ainsi rédigé : « Art. L. 111 -1 -…
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 3 rectifié, présenté par M. Brisson, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 111-1 du code de la recherche, il est inséré un article additionnel ainsi rédigé : « Art. L. 111 -1 -…
L’amendement n° 96 rectifié, présenté par MM. Ouzoulias et Bacchi, Mme Brulin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 422-2 du code de la recherche, il est inséré un article L. 422-2-… ainsi rédigé : « A...
