Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Pierre Laurent
14201 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 394.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 625.
Je mets aux voix l'amendement n° 151 rectifié, modifié.
En conséquence, les amendements n° 277 rectifié et 254 rectifié n'ont plus d'objet. Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 397 est présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon. L'amendement n° 415 rectifié est pr...
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l'amendement n° 415 rectifié.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour présenter l'amendement n° 474.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 397, 415 rectifié et 474.
Je suis saisi de huit amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 391, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 9 1° Première phrase Supprimer les mots : auquel correspond une ...
Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 62 rectifié est présenté par Mme Guillotin, M. Artano, Mme N. Delattre et MM. Gold, Guérini, Guiol et Requier. L'amendement n° 244 rectifié est présenté par Mmes Poumirol, Féret, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossigno...
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l'amendement n° 244 rectifié
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour présenter l'amendement n° 465.
L'amendement n° 600, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 9, première phrase 1° Remplacer le mot : correspond par les mots : peut correspondre 2° Supprimer les mots : d'au moins quinze heures La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 392, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 9, première phrase Remplacer les mots : hebdomadaire d'activité par les mots : d'activité modulable mensuellement La parole est à Mme Raymo...
Il faut conclure !
L'amendement n° 569, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 9, première phrase Supprimer les mots : d'au moins quinze heures La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge.
