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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Pierre Laurent
14201 interventions trouvées.
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour présenter l’amendement n° 81 rectifié bis.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour présenter l’amendement n° 492.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Billon, l’amendement n° 50 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 50 rectifié ter est retiré. Madame Guillotin, l’amendement n° 81 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 81 rectifié bis est retiré. Madame Cohen, l’amendement n° 492 est-il maintenu ?
L’amendement n° 492 est retiré. Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 464, présenté par Mmes Apourceau-Poly, Cohen et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 32 Supprimer les mots : ou privés La parole est à Mme Laurence Cohen.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 241 rectifié est présenté par Mmes Poumirol, Féret, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossignol, MM. Gillé, Redon-Sarrazy et Devinaz, Mmes Artigalas et Monier, M. Houllegatte, Mme Harribey, MM. Tissot, Bouad et J. Bigot, Mm...
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 566.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
La parole est à M. Hervé Gillé, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 464.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 241 rectifié et 566. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du r...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 328 : Le Sénat n’a pas adopté. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 269 rectifié bis est présenté par Mmes Poumirol, Féret, Le Houerou, Meunier et ...
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 360.
Quel est l’avis de la commission ?
