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Interventions de Pierre Laurent
14201 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 97 rectifié bis et 179 rectifié ter.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 97 rectifié bis et 179 rectifié ter.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 3 rectifié, présenté par M. Brisson, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 111-1 du code de la recherche, il est inséré un article additionnel ainsi rédigé : « Art. L. 111 -1 -…
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 3 rectifié, présenté par M. Brisson, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 111-1 du code de la recherche, il est inséré un article additionnel ainsi rédigé : « Art. L. 111 -1 -…
L’amendement n° 96 rectifié, présenté par MM. Ouzoulias et Bacchi, Mme Brulin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 422-2 du code de la recherche, il est inséré un article L. 422-2-… ainsi rédigé : « A...
L’amendement n° 96 rectifié, présenté par MM. Ouzoulias et Bacchi, Mme Brulin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 422-2 du code de la recherche, il est inséré un article L. 422-2-… ainsi rédigé : « A...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Brisson, l’amendement n° 3 rectifié est-il maintenu ?
Monsieur Brisson, l’amendement n° 3 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 3 rectifié est retiré. Monsieur Ouzoulias, l’amendement n° 96 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 3 rectifié est retiré. Monsieur Ouzoulias, l’amendement n° 96 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 96 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 96 rectifié.
