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Dans notre amendement, les anneaux olympiques sont inclus dans les symboles porteurs d'un message de paix, d'amitié et de fraternité.

J'apprends que les amendements sur les droits audiovisuels déposés par le groupe CRCE ont été déclarés irrecevables au titre de l'article 40 ; sur quel fondement ? Je ne vois pas de lien entre cet article et l'exonération des collectivités territoriales et associations sportives organisatrices d'événements.

S'il n'y a plus d'amendements, il n'y aura pas de discussion en séance... On évacue le débat !

Je veux remercier mes collègues du groupe du RDSE d’avoir inscrit à l’ordre du jour de notre assemblée ce débat, essentiel pour au moins deux raisons. La première est que la gestion actuelle de la zone euro par les chefs d’État européens et la BCE est à nos yeux une des principales causes de la crise économique et financière que connaît l’Euro...

Je veux remercier mes collègues du groupe du RDSE d’avoir inscrit à l’ordre du jour de notre assemblée ce débat, essentiel pour au moins deux raisons. La première est que la gestion actuelle de la zone euro par les chefs d’État européens et la BCE est à nos yeux une des principales causes de la crise économique et financière que connaît l’Euro...

L’un des arguments sur lequel repose notre proposition de loi tient à la légitimité de la loi Travail. Juridiquement, celle-ci est légitime. Politiquement, l’usage du 49.3 permet d’en douter. Nous avions déjà fortement soulevé cette interrogation lors de l’adoption de la loi : le Gouvernement, qui n’avait aucune majorité parlementaire, avait a...

Nous ne pouvons évidemment pas être favorables à l’amendement du Gouvernement, qui tend à vider de sens notre proposition de résolution. M. le secrétaire d’État a dit qu’il existait plusieurs possibilités pour atteindre l’objectif et qu’il fallait encore les discuter, mais je constate que l’objet de l’amendement n° 1 est tout autre ! Il opère ...

Je salue le redressement de ces budgets qui est le bienvenu et qui conduira le groupe communiste, républicain et citoyen à voter en leur faveur. J'ai entendu les avis de sagesse prononcés par nos collègues rapporteurs de droite. J'espère que cette sagesse ne les quittera pas d'ici quelques mois et qu'ils ne procéderont pas à un « jeu de massa...

Mon explication de vote vaudra pour l’ensemble de ces amendements, que nous ne voterons pas, pour plusieurs raisons. Tout d’abord, l’apparition de l’article 41 est l’énième épisode d’une improvisation extrêmement dangereuse, celle du dynamitage de l’architecture institutionnelle de notre pays, une improvisation qui dure. Il n’est pas possible ...

Je profite à mon tour de ce débat pour redire notre opposition à l’engrenage dans lequel, à l’évidence, on veut nous entraîner. Si l’on laisse faire les choses, tôt ou tard, on ira vers la disparition progressive des communes comme échelon de représentation fondamental des citoyens. C’est dans cette voie qu’on essaie de nous entraîner. Monsieu...

Nous ne nous opposerons pas à cet amendement, car nous voyons bien l’incohérence qu’il vise à résoudre. Toutefois, nous voyons bien aussi qu’il entre dans une logique de regroupement accéléré des communes, processus envers lequel nous restons dubitatifs, comme vous le savez. Je veux également souligner que nous sommes en train, une fois de pl...

…d’un amendement du Gouvernement à un projet de loi qui n’est pas destiné à traiter ce genre de sujet. Tout cela n’est guère sérieux !

Nous avions abordé cette discussion avec l’ambition de renforcer le texte et avec trois objectifs : rendre au peuple de Paris les pouvoirs qui lui reviennent de droit ; travailler à une agglomération parisienne plus coopérative et plus solidaire ; veiller à ce que les transferts de compétences prévus pour Paris respectent les droits des fonctio...

Cet amendement ne vise absolument pas à créer les conditions d’une démocratisation ou d’un rapprochement des prises de décision. On discute sans cesse des moyens d’assurer l’équilibre entre l’unicité de Paris et la place des arrondissements. Or cet amendement vise clairement à saucissonner la politique du logement et la politique urbaine paris...

Je tiens à préciser les raisons pour lesquelles nous ne soutiendrons pas cet amendement. En vérité, nous avons affaire non pas à un amendement, mais à une kyrielle d’amendements. Dès l’amendement suivant, comme ce fut le cas à l’amendement précédent, il sera question que les mairies d’arrondissement attribuent elles-mêmes les logements, ensuit...