Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 4 juin 2024 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de simplification de la vie économique (procédure accélérée ; texte de la commission n° 635, 2023-2024). Personne ne dem...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 4 juin 2024 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de simplification de la vie économique (procédure accélérée ; texte de la commission n° 635, 2023-2024). Personne ne dem...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 4 juin 2024 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de simplification de la vie économique (procédure accélérée ; texte de la commission n° 635, 2023-2024). Personne ne dem...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 3 juin 2024 : À dix-sept heures : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (texte de la commission n° 632, 2023-2024) ; Sous réserve de leu...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 3 juin 2024 : À dix-sept heures : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (texte de la commission n° 632, 2023-2024) ; Sous réserve de leu...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 28 mai 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Débat sur le bilan de l’application des lois ; Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, encadrant l’intervention des cabinets de conseil privés dans les politiq...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 28 mai 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Débat sur le bilan de l’application des lois ; Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, encadrant l’intervention des cabinets de conseil privés dans les politiq...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 28 mai 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Débat sur le bilan de l'application des lois ; Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiq...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 28 mai 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Débat sur le bilan de l'application des lois ; Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiq...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 15 mai 2024 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession (texte ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 15 mai 2024 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession (texte ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 15 mai 2024 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession (texte ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 15 mai 2024 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession (texte ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 11 avril 2024 : De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures :

Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole, présentée par M. Michel Masset et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 501, 2023-2024) ; Proposition de loi tendant à préserver l’accès aux pharmacies dans les communes rurales, présentée par Mmes Maryse Carrère, Guylèn...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 11 avril 2024 : De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures :

Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole, présentée par M. Michel Masset et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 501, 2023-2024) ; Proposition de loi tendant à préserver l'accès aux pharmacies dans les communes rurales, présentée par Mmes Maryse Carrère, Guylèn...

Mes chers collègues, je vais lever la séance. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 9 avril 2024 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de transports avec l’exercice du droit...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 avril 2024 : À quatorze heures trente : Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la No...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 avril 2024 : À quatorze heures trente : Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la No...