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Les amendements de Pierre Ouzoulias pour ce dossier
47 interventions trouvées.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 21 novembre 2023 : À quatorze heures trente : Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution, de ...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 16 novembre 2023 : À dix heures trente, l’après-midi, le soir et la nuit : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au s...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 16 novembre 2023 : À dix heures trente, l'après-midi, le soir et la nuit : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au s...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 26 octobre 2023: À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Deux conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié : Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la Républi...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 26 octobre 2023: À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Deux conventions internationales examinées selon la procédure d'examen simplifié : Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la Républi...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 12 octobre 2023 : À dix heures trente : Questions orales. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 12 octobre 2023 : À dix heures trente : Questions orales. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.
