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La parole est à Mme Élisabeth Doineau, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 18 : Le Sénat a adopté. La parole est à Mme la ministre déléguée.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 26 octobre 2023: À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Deux conventions internationales examinées selon la procédure d'examen simplifié : Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la Républi...
L’ordre du jour appelle le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 octobre 2023. Dans le débat, la parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. le président de la commission des affaires étrangères. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains, ainsi qu ’ au banc des commissions.)
M. le président. La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances.
M. le président. La parole est à M. le président de la commission des affaires européennes.
Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Georges Patient.
Il faut conclure, mon cher collègue.
M. le président. La parole est à Mme Florence Blatrix Contat.
Il faut conclure, chère collègue !
La parole est à M. Pascal Allizard.
La parole est à M. Pierre Médevielle.
M. le président. La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly.
La parole est à M. Jacques Fernique.