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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Pierre Ouzoulias
12070 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'ensemble de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est désormais l'avis de la commission ?
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 15 mai 2024 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession (texte ...
Monsieur Brault, l'amendement n° 42 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 42 rectifié est retiré.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'ensemble de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 15 mai 2024 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession (texte ...
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires, sur le thème « Haut-Commissariat au plan : quel bilan et quelle influence sur les politiques publiques depuis 2020 ? » Je vous rappelle que, dans ce débat, le Gouvernement aura la faculté, s’il le juge nécessaire, de prendre la parole immé...
Dans la suite du débat, la parole est à Mme Evelyne Corbière Naminzo.
M. le président. La parole est à M. Christian Bilhac.
Il faut conclure !
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Bernard Buis.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
M. le président. La parole est à Mme Nicole Bonnefoy.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
