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Rapports de Rachel Mazuir

13 rapports signés

10/06/2020 — Rapport d'information N° 502 (2019-2020) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le - Suivi de la cybermenace pendant la crise sanitaire

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

21/11/2019 — Avis N° 142 (2019-2020) (Tome 09) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

06/02/2019 — Rapport d'information N° 299 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la cyberattaque de la plateforme ariane du ministère de l'europe et des affaires étrangères - Cyberattaque contre « ARIANE » : une expérience qui doit nous servir

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

19/12/2018 — Rapport N° 224 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le conseil des ministres de la république d'albanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de l'accord de coopération en matière de défense entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république de chypre autorisant l'approbation de l'accord entre la France et l'Albanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de l'accord de coopération en matière de défense entre la France et Chypre

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

22/11/2018 — Avis N° 149 (2018-2019) (Tome 09) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

27/06/2018 — Rapport d'information N° 605 (2017-2018) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail, sur l'évolution de la situation en - Libye : entre sortie de crise et tentation du statu quo

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

23/11/2017 — Avis N° 110 (2017-2018) (Tome 09) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

10/07/2012 — Rapport N° 648 (2011-2012) de la Commission des affaires étrangères et de la défense autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse concernant l'interprétation de la convention relative au service militaire des double-nationaux

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense

04/07/2012 — Rapport d'information N° 634 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail, sur les capacités industrielles souveraines / capacités industrielles militaires critiques - Les capacités militaires industrielles critiques

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense

16/12/2011 — Rapport d'information N° 207 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la - Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ?

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense

17/02/2010 — Rapport N° 297 (2009-2010) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée autorisant l'approbation de la convention sur le transfèrement des personnes condamnées entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République dominicaine

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

19/01/2010 — Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi de réforme des collectivités territoriales

17/03/2009 — Rapport N° 281 (2008-2009) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification du traité sur le droit des brevets

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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