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Les amendements de Rémi Féraud pour ce dossier
8 interventions trouvées.
Cet article a été introduit en commission de la culture, et je tiens à saluer l’ensemble de ses membres pour leur travail transpartisan sur les jardins d’enfants pédagogiques. Le sujet est important dans un certain nombre de territoires et de communes, notamment en Alsace – je salue notre collègue Claude Kern –, mais aussi à Paris. Avec de nom...
Cet article a été introduit en commission de la culture, et je tiens à saluer l’ensemble de ses membres pour leur travail transpartisan sur les jardins d’enfants pédagogiques. Le sujet est important dans un certain nombre de territoires et de communes, notamment en Alsace – je salue notre collègue Claude Kern –, mais aussi à Paris. Avec de nom...
Monsieur le ministre, j’ai entendu, comme l’ensemble de mes collègues, votre proposition de prolonger la dérogation d’une année de plus. Cependant, je ne sais pas comment vous entendez mettre en œuvre cette mesure, puisque, pour le moment, votre seule réponse sur le sujet, c’est cet amendement de suppression de l’article 2 bis. Je ne c...
Monsieur le ministre, j’ai entendu, comme l’ensemble de mes collègues, votre proposition de prolonger la dérogation d’une année de plus. Cependant, je ne sais pas comment vous entendez mettre en œuvre cette mesure, puisque, pour le moment, votre seule réponse sur le sujet, c’est cet amendement de suppression de l’article 2 bis. Je ne c...
Cet article a été introduit en commission de la culture, et je tiens à saluer l'ensemble de ses membres pour leur travail transpartisan sur les jardins d'enfants pédagogiques. Le sujet est important dans un certain nombre de territoires et de communes, notamment en Alsace – je salue notre collègue Claude Kern –, mais aussi à Paris. Avec de nom...
Cet article a été introduit en commission de la culture, et je tiens à saluer l'ensemble de ses membres pour leur travail transpartisan sur les jardins d'enfants pédagogiques. Le sujet est important dans un certain nombre de territoires et de communes, notamment en Alsace – je salue notre collègue Claude Kern –, mais aussi à Paris. Avec de nom...
Monsieur le ministre, j'ai entendu, comme l'ensemble de mes collègues, votre proposition de prolonger la dérogation d'une année de plus. Cependant, je ne sais pas comment vous entendez mettre en œuvre cette mesure, puisque, pour le moment, votre seule réponse sur le sujet, c'est cet amendement de suppression de l'article 2 bis. Je ne c...
Monsieur le ministre, j'ai entendu, comme l'ensemble de mes collègues, votre proposition de prolonger la dérogation d'une année de plus. Cependant, je ne sais pas comment vous entendez mettre en œuvre cette mesure, puisque, pour le moment, votre seule réponse sur le sujet, c'est cet amendement de suppression de l'article 2 bis. Je ne c...
