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Photo de Richard Tuheiava

Rapports de Richard Tuheiava

2 rapports signés

09/04/2014 — Rapport d'information N° 430 (2013-2014) au nom de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer, sur la zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux - Les zones économiques exclusives ultramarines : le moment de vérité

Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer

12/12/2012 — Rapport N° 209 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant la ratification de la convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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