Les amendements de Roger Karoutchi pour ce dossier
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Je me garderai de me prononcer sur l’éolien en mer… En revanche, je veux dire ceci : lorsque le Sénat décide d’une suspension de près d’une heure, soit il trouve un accord global sur la modification de l’amendement, soit il n’en trouve pas. Dans cette dernière hypothèse, il convient, dans un souci de clarté, de reprendre le cours normal du déb...
Une modification en séance n’a de sens que si un accord est trouvé entre la commission, le Gouvernement et les groupes. À défaut, revenons-en au débat classique.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (projet n° 889 [2021-2022], texte de la commission n° 83, rapport n° 82, avis n° 80, 70). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte. Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Frédéric Marchand, sur l’article. (Applaudissements sur les travées du groupe RDPI.)
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente, pour la suite de l’examen de ce texte. La séance est suspendue.