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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à Mme Corinne Imbert, pour le groupe Les Républicains.
Sur les articles du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisi d’aucun amendement. Le vote est réservé.
La parole est à Mme Brigitte Devésa, pour le groupe Union Centriste.
M. le président. La parole est à Mme Colette Mélot, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi dans le texte élaboré par la commission mixte paritaire, je vais donner la parole, pour explication de vote, à un représentant par groupe. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
Conformément à l'article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité.
Je constate que ce texte a été adopté à l'unanimité des présents. La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme Mélanie Vogel, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
M. le président. La parole est à Mme Colette Mélot, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
M. le président. La parole est à Mme Corinne Imbert, pour le groupe Les Républicains.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 13 juillet 2023 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Deux conventions internationales examinées selon la procédure d'examen simplifié : Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accé...
La parole est à M. Xavier Iacovelli, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
La parole est à Mme Mélanie Vogel, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
La parole est à M. Xavier Iacovelli, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
M. le président. La parole est à Mme Colette Mélot, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
La parole est à Mme Brigitte Devésa, pour le groupe Union Centriste.
La parole est à Mme Mélanie Vogel, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
Conformément à l'article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité.
