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Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Philippe Folliot, pour explication de vote.
L'amendement n° 78, présenté par MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 11, dernière phrase Rédiger ainsi cette phrase : Par ailleurs, la mission Sentinelle fait l'objet d'u...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 25 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 129, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 9, après la troisième phrase Insérer deux phrases ainsi ...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Philippe Folliot, pour explication de vote.
L’amendement n° 196, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 9, après la troisième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : En raison de la complémentarité du traité sur la non-prolifération des armes ...
La parole est à M. le ministre.
L’amendement n° 25 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 129, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 9, après la troisième phrase Insérer deux phrases ainsi ...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Gisèle Jourda, pour explication de vote.
L’amendement n° 196, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 9, après la troisième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : En raison de la complémentarité du traité sur la non-prolifération des armes ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 78 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 269.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
L'amendement n° 18 rectifié, présenté par MM. Perrin, de Legge, Klinger, Rapin et Darnaud, Mmes Dumas et M. Mercier, M. Gremillet, Mme Di Folco, MM. Rietmann, Chevrollier, Bouchet et Brisson, Mme Malet, MM. Grosperrin, Burgoa et Bascher, Mme Thomas, MM. Anglars et de Nicolaÿ, Mme Garriaud-Maylam, M. Pellevat, Mmes Demas et Lherbier, MM. Lefèvre...
Quel est l’avis du Gouvernement ?