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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Rachid Temal, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 270.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
L’amendement n° 130 est retiré. L’amendement n° 268, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 10 Rédiger ainsi cet alinéa : En cas de recours à une offre commerciale, les données sensibles intéressant la défense, relevant de secrets protégés par la loi ou nécessaires à l’accomplissement des missions essentielles du ministère...
La parole est à M. Olivier Cadic, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 120 rectifié.
L’amendement n° 130 est retiré. L’amendement n° 268, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 10 Rédiger ainsi cet alinéa : En cas de recours à une offre commerciale, les données sensibles intéressant la défense, relevant de secrets protégés par la loi ou nécessaires à l’accomplissement des missions essentielles du ministère...
Je mets aux voix l’amendement n° 268.
L'amendement n° 271, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéas 13 et 14 Rédiger ainsi ces alinéas : Les DROM-COM sont des espaces stratégiques. Les armées accorderont une attention particulière aux problématiques singulières de chacun de ces territoires. L'entretien des infrastructures du ministère des Armées situées dans les...
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 269, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 11, dernière phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 268.
L’amendement n° 78, présenté par MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 11, dernière phrase Rédiger ainsi cette phrase : Par ailleurs, la mission Sentinelle fait l’objet d’u...
La parole est à M. le ministre.
