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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
L’amendement n° 141 est retiré. L’amendement n° 117 rectifié, présenté par MM. Kern et Mizzon, Mme Billon, MM. Canevet, P. Martin, Le Nay et Longeot et Mme de La Provôté, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – La commission médicale d’établissement élabore et propose au directoire le projet médical, q...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Kern, l’amendement n° 117 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 117 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’article 5 bis, modifié.
L’amendement n° 69 rectifié, présenté par MM. Vanlerenberghe, Moga et Canevet, Mme Vermeillet, M. Delahaye, Mmes Doineau et Dindar, MM. J.M. Arnaud et P. Martin, Mme Saint-Pé, MM. Cigolotti, Lafon, Henno et Capo-Canellas et Mme Billon, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Élisabeth Doineau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 69 rectifié est retiré. L’amendement n° 125, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Le chapitre VI du titre IV du livre Ier de la sixième partie du code de la santé publique est complété par un article L. 6146-12 ainsi rédigé : « Art. L. 6146 -12. – Par dérogation aux articles L....
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 125.
L’amendement n° 88, présenté par Mme Le Houerou, M. Jomier, Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Jasmin, Meunier, Poumirol et Rossignol, M. Antiste, Mmes Bonnefoy et Briquet, M. P. Joly et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 2 Supprimer cet alinéa. La parole est à M...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 88.
L’amendement n° 85, présenté par M. Jomier, Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Jasmin, Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, M. Antiste, Mmes Bonnefoy et Briquet, M. P. Joly et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéas 16 à 23 Supprimer ces alinéas. La parole est...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 85.
