Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Victoire Jasmin, pour explication de vote.
L’amendement n° II-850 rectifié est retiré. L’amendement n° II-851 rectifié, présenté par Mmes Jasmin et Lubin, MM. Cozic et Kanner, Mmes Conconne et Féret, MM. Fichet et Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des prog...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la Nation et son armée Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Victoire Jasmin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Victoire Jasmin, pour explication de vote.
L’amendement n° II-851 rectifié est retiré. L’amendement n° II-38 rectifié, présenté par Mme Micouleau, MM. Chatillon, Allizard, Bascher et Belin, Mmes Belrhiti et Berthet, M. E. Blanc, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Bonhomme, Bonne et J.M. Boyer, Mme V. Boyer, MM. Burgoa, Cambon et Cuypers, Mme L. Darcos, M. Daubresse, Mmes de Cidrac, Deromedi, Des...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la Nation et son armée Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Laure Darcos.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Darcos, l’amendement n° II-38 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-38 rectifié est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
J’appelle en discussion l’article 54, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ». Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je mets aux voix l’article 54.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ».
Mes chers collègues, la conférence des présidents a inscrit à l’ordre du jour d’aujourd’hui, à la suite de la mission « Justice », l’examen du bloc de missions « Gestion des finances publiques », « Crédits non répartis », « Transformation et fonction publiques » et « Régimes sociaux et de retraite ». Au regard du temps restant et dans la mesur...
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et articles 70 à 73). La parole est à M. le rapporteur spécial.
Il faut conclure, mon cher collègue.
