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La parole est à M. Guillaume Gontard.
M. le président. La parole est à Mme Nicole Duranton.
La parole est à Mme Nadia Sollogoub.
M. le président. La parole est à Mme Pascale Gruny.
M. le président. La parole est à Mme Brigitte Lherbier.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état B.
L’amendement n° II-699 rectifié ter, présenté par MM. Mouiller, Savary, Boré et Favreau, Mme Deroche, M. D. Laurent, Mmes Borchio Fontimp, Berthet, Puissat, Richer, Deromedi et F. Gerbaud, MM. Courtial, Tabarot et Houpert, Mme Chauvin, MM. Sol, Daubresse et Belin, Mme Thomas, MM. Frassa et Rietmann, Mme Demas, MM. Gremillet et Lefèvre, M...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la Nation et son armée Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Philippe Mouiller.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Mouiller, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Folliot, pour explication de vote.
La parole est à Mme Victoire Jasmin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-699 rectifié ter.
L’amendement n° II-850 rectifié, présenté par Mmes Jasmin et Lubin, MM. Cozic et Kanner, Mmes Conconne et Féret, MM. Fichet et Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la Nation et son armée Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Victoire Jasmin.
Quel est l’avis de la commission ?