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Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-429 rectifié bis et II-1293 rectifié bis.
L’amendement n° II-702, présenté par M. Lozach, Mmes Van Heghe et S. Robert, MM. Kanner, Antiste et Assouline, Mme Lepage, M. Magner, Mme Monier, M. Stanzione et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sabine Van Heghe.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Savin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-702.
L’amendement n° II-1294 rectifié bis, présenté par MM. Roux, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Corbisez, Mme N. Delattre, MM. Fialaire, Gold et Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Artano, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. Stéphane Artano.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Artano, l’amendement n° II-1294 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° II-1294 rectifié bis est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
J’appelle en discussion les articles 70 à 73 et l’amendement tendant à insérer un article additionnel, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». Sport, jeunesse et vie associative
La parole est à M. Olivier Paccaud, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 70.
La parole est à M. Olivier Paccaud, sur l’article.
L’amendement n° II-27, présenté par M. Jeansannetas, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Le 16° du I de l’article 179 de la loi n° 2019-1479 du 29 décembre 2019 de finances pour 2020 est complété par un alinéa ainsi rédigé : « f) Détaille le financement des associations par le fonds pour le d...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
