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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
La parole est à M. Alain Marc, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-27.
En conséquence, l’article 71 est ainsi rédigé.
L’amendement n° II-26, présenté par M. Jeansannetas, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-26.
En conséquence, l’article 72 est supprimé.
L’amendement n° II-446 rectifié, présenté par MM. Savin, Piednoir, Lafon, Kern, H. Leroy, Mouiller, Burgoa, Pellevat, Sol, Savary et Laménie, Mmes V. Boyer, L. Darcos et Berthet, MM. Cambon et D. Laurent, Mmes Ventalon et M. Mercier, MM. Vogel, Lefèvre et Dallier, Mmes Eustache-Brinio, Demas et Garriaud-Maylam, M. Gremillet, Mme Bonfanti-Dossat...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-446 rectifié.
En conséquence, l’article 73 est supprimé.
L’amendement n° II-1091 rectifié bis, présenté par Mme Schalck, MM. C. Vial, Brisson et Savin, Mme Gruny, MM. Mouiller et Kern, Mmes Joseph, Lopez et Borchio Fontimp, MM. Laménie, H. Leroy, Regnard et Paccaud, Mmes Muller-Bronn, Drexler et Belrhiti, M. Piednoir, Mmes Garriaud-Maylam et Garnier, MM. Cuypers, Klinger, Saury et Houpert, Mme...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. le président. La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote. Soyez bref, mon cher collègue !
Madame Schalck, acceptez-vous de corriger votre amendement dans le sens suggéré par le Gouvernement ?
Je suis donc saisi d’un amendement n° II-1091 rectifié ter, présenté par Mme Schalck, MM. C. Vial, Brisson et Savin, Mme Gruny, MM. Mouiller et Kern, Mmes Joseph, Lopez et Borchio Fontimp, MM. Laménie, H. Leroy, Regnard et Paccaud, Mmes Muller-Bronn, Drexler et Belrhiti, M. Piednoir, Mmes Garriaud-Maylam et Garnier, MM. Cuypers, Klinger,...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 73. Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».
J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nou...
