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Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 70.
L’amendement n° 54 rectifié, présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Capus, Magner, Guerriau et A. Marc, Mme Mélot et MM. Lagourgue, Grand, Chasseing, Wattebled, Malhuret, Decool et Menonville, est ainsi libellé : Alinéa 6 Après le mot : raccordement, insérer les mots : d’une installation de production de biocarbone, La parole est à Mme Vanin...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Vanina Paoli-Gagin, pour explication de vote.
L’amendement n° 54 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 358 rectifié, présenté par Mmes Paoli-Gagin et Mélot et MM. Lagourgue, Menonville, Chasseing, A. Marc et Decool, est ainsi libellé : Alinéa 7 Remplacer les mots : ou d’assemblage par les mots : , d’assemblag...
L’amendement n° 61 rectifié bis, présenté par MM. Rietmann, Perrin, Gremillet, Darnaud, Rapin et Belin, Mme Ventalon, MM. Sautarel, Pellevat, Meignen et Mandelli, Mmes Dumont, Imbert et Borchio Fontimp, M. Bascher, Mmes F. Gerbaud et Billon, MM. Détraigne, Gueret, Piednoir, Charon, Pointereau, Regnard, Burgoa, Brisson et Laménie, Mme Gos...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 358 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 61 rectifié bis.
L’amendement n° 60 rectifié, présenté par MM. Rietmann, Perrin, Gremillet, Rapin et Darnaud, Mme Ventalon, MM. Moga et Belin, Mme Garriaud-Maylam, M. Mandelli, Mme Dumont, MM. Chauvet, Savary, Anglars, Regnard et Pointereau, Mmes Imbert et Gosselin, MM. Laménie, Brisson, Burgoa et Bascher, Mmes F. Gerbaud et Billon, M. Détraigne, Mme Joseph, MM...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 60 rectifié est retiré. L’amendement n° 314, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 7 Supprimer les mots : ou indirectement La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Daniel Breuiller, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 314.
L’amendement n° 38 rectifié, présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Capus, Guerriau et A. Marc, Mme Mélot et MM. Lagourgue, Grand, Chasseing, Wattebled, Malhuret, Menonville et Decool, est ainsi libellé : Alinéa 7 Après le mot : activités insérer les mots : contribuant à l’atteinte des objectifs de neutralité carbone ou La parole est à Mme Van...
