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Interventions de Roger Karoutchi
27837 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 38 rectifié est retiré. L’amendement n° 125 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Fialaire, Guiol, Requier, Bilhac, Cabanel et Gold et Mme Guillotin, est ainsi libellé : Alinéas 7 et 8 Après le mot : secteurs insérer les mots : des énergies renouvelables au sens de l’article L. 211-2 du code de l’énergie, d’u...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 125 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 235 rectifié est présenté par Mmes Loisier et Vermeillet, MM. Bonneau, Savary, de Nicolaÿ et Henno, Mmes Billon et Vérien, MM. Canévet, J.M. Arnaud, Le Nay, L. Hervé et Duffourg, Mme Morin-Desailly, MM. Lafon, Folliot et Chasseing, Mmes Féra...
La parole est à Mme Vanina Paoli-Gagin, pour présenter l’amendement n° 362 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Les amendements n° 235 rectifié et 362 rectifié bis sont retirés. L’amendement n° 137 rectifié, présenté par MM. Kern, Levi et Détraigne, Mme Billon, MM. Henno et Louault, Mme Jacquemet, M. Canévet, Mmes Vermeillet, Gacquerre et Saint-Pé et MM. Folliot, Duffourg, Le Nay, L. Hervé et J.M. Arnaud, est ainsi libellé : Alinéa 7 Après le m...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 137 rectifié est retiré. Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 113 rectifié, présenté par MM. Kern et Levi, Mme Billon, MM. Détraigne, Henno et Louault, Mme Jacquemet, M. Canévet, Mme Vermeillet, M. Folliot, Mme Gacquerre et MM. Duffourg, Le Nay, L. Hervé et J.M. Arnaud, e...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 114 rectifié est présenté par MM. Kern et Levi, Mme Billon, MM. Détraigne, Henno et Louault, Mme Jacquemet, M. Canévet, Mmes Vermeillet et Gacquerre et MM. Folliot, Duffourg, Le Nay, L. Hervé et J.M. Arnaud. L’amendement n° 177 rectifié est présenté par Mme Havet, M. Buis, Mme Sch...
La parole est à Mme Nadège Havet, pour présenter l’amendement n° 177 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Les amendements n° 113 rectifié, 114 rectifié et 177 rectifié sont retirés. L’amendement n° 50 rectifié, présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Capus, Guerriau et A. Marc, Mme Mélot et MM. Lagourgue, Grand, Chasseing, Wattebled, Decool et Menonville, est ainsi libellé : Après l’alinéa 7 Insérer un alinéa ainsi rédigé : «…° De l’implantation d’un...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
