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Interventions en hémicycle de Roger Romani
10324 interventions trouvées.
Monsieur Mirassou, l’amendement est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 17.
L'amendement n° 5 rectifié, présenté par MM. Vendasi et Collin, est ainsi libellé : Après le II de cet article, insérer un paragraphe ainsi rédigé : ... Tout étudiant a la possibilité de présenter deux fois le concours de chaque filière, tenant compte de son cursus antérieur dans la limite de deux inscriptions maximum en L. 1 santé. Une levée...
L'amendement n° 18, présenté par MM. Lagauche et Bérit-Débat, Mme Blondin, M. Bodin, Mmes Bourzai et Demontès, MM. Domeizel et Fichet, Mmes Ghali, Lepage, San Vicente-Baudrin, Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 1er, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article L...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Lagauche, l'amendement n° 18 est-il maintenu ?
L'amendement n° 18 est retiré.
Je suis saisi de sept amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les cinq premiers sont identiques. L'amendement n° 6 rectifié est présenté par MM. Etienne et Legendre, au nom de la commission des affaires culturelles. L'amendement n° 1 est présenté par M. Dériot, au nom de la commission des affaires sociales. L'amendement n° 3 e...
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour présenter l’amendement n° 1.
La parole est à M. Jean Milhau, pour présenter l'amendement n° 3.
La parole est à M. Philippe Darniche, pour présenter l'amendement n° 7.
La parole est à M. Serge Lagauche, pour présenter l'amendement n° 19.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 2 est présenté par M. About et les membres du groupe Union centriste. L'amendement n° 30 est présenté par MM. Barbier, Milhau, Vendasi et les membres du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. Ces deux amendements sont ainsi libellés : À la fin du premier alinéa...
L’amendement n° 2 est retiré. La parole est à M. Gilbert Barbier, pour présenter l'amendement n° 30.
L’amendement n° 30 est retiré. Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Domeizel, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 6 rectifié, 1, 3, 7 et 19.
Je constate que ces amendements ont été adoptés à l’unanimité des présents. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 29, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Pasquet, Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi lib...
L'amendement n° 20, présenté par MM. Lagauche et Bérit-Débat, Mme Blondin, M. Bodin, Mmes Bourzai et Demontès, MM. Domeizel et Fichet, Mmes Ghali, Lepage, San Vicente-Baudrin, Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans le second alinéa de cet article, remplacer les années : par les années : ...
