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Interventions en hémicycle de Roger Romani
10324 interventions trouvées.
L'amendement n° 114 rectifié, présenté par MM. Grignon, Emorine, Haenel et Richert et Mmes Sittler et Troendle, est ainsi libellé : Dans la dernière phrase du premier alinéa du V de cet article, remplacer les mots : les bassins du Rhône et de la Moselle par les mots : le bassin du Rhône et de la Saône, d'une part, et celui du Rhin et de la ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
La parole est à M. René Beaumont, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 114 rectifié.
L'amendement n° 285, présenté par MM. Ries, Teston et Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul, Raoult, Guillaume et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Compléter le premier alinéa du V de cet article par une phrase ainsi rédigée : À la suite des résultats de l'étude d'opportunité stratégique, une nouvelle réflexion e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 285.
Mes chers collègues, je vous propose une courte suspension de séance avant que nous entamions la seconde partie de l’après-midi. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen de l’article 10 du projet de loi de programme relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement. Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 40, présenté par M. Sido, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. - Remplacer le deuxi...
L'amendement n° 209, présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Supprimer le dernier alinéa du V de cet article. La parole est à Mme Mireille Schurch.
L'amendement n° 257, présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Rédiger comme suit la première phrase du dernier alinéa du V de cet article : L'État étudiera l'opportunité de créer un pôle public des tr...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 40.
En conséquence, les amendements n° 209 et 257 n'ont plus d'objet. L'amendement n° 275 rectifié, présenté par MM. Teston, Ries et Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul, Raoult, Guillaume et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Compléter le V de cet article par un alinéa ainsi rédigé : Le Gouvernement remettra au Par...
