Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roger Romani
10324 interventions trouvées.
Monsieur Bizet, l'amendement n° 143 rectifié quinquies est-il maintenu ?
L'amendement n° 143 rectifié quinquies est retiré. Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 36 ?
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 36.
L'amendement n° 37, présenté par M. Sido, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. Compléter la seconde phrase du premier alinéa du III de cet article par les mots : d'ici à 2015 II. Dans la seconde phrase du second alinéa du même III, remplacer le mot : hinterland par le mot : arrière-pays La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 37.
L'amendement n° 38, présenté par M. Sido, au nom de la commission, est ainsi libellé : Compléter le III de cet article par un alinéa ainsi rédigé : La desserte fluviale des ports maritimes sera significativement accrue par un traitement efficace des flux de transports fluviaux, la mutualisation des coûts de manutention, la révision des pratiq...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La commission accepte-t-elle de rectifier l’amendement dans le sens suggéré par le Gouvernement ?
Je suis donc saisi d’un amendement n° 38 rectifié, présenté par M. Sido, au nom de la commission, et ainsi libellé : Compléter le III de cet article par un alinéa ainsi rédigé : La desserte fluviale des ports maritimes sera significativement accrue par un traitement efficace des flux de transports fluviaux, l'optimisation des coûts de manuten...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 38 rectifié.
L'amendement n° 513, présenté par Mme Morin-Desailly et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : Compléter le III de cet article par un alinéa ainsi rédigé : L'État inscrira en 2009 dans les conclusions d'un Comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires dédié aux dessertes portuaires, priorité nat...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Merceron, l’amendement n° 513 est-il maintenu ?
