Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
L'amendement n° 194, présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Dans la première phrase du premier alinéa du I de cet article, après les mots : du cabotage, insérer les mots : répond de l'intérêt gén...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 194.
L'amendement n° 646, présenté par MM. Muller et Desessard et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : Dans la première phrase du premier alinéa du I de cet article, remplacer les mots : revêt un caractère prioritaire par les mots : est d'intérêt général La parole est à M. Jacques Muller.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René Garrec, pour explication de vote sur l'amendement n° 646.
Je mets aux voix l'amendement n° 646.
L'amendement n° 277, présenté par MM. Teston, Ries et Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul, Raoult, Guillaume et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après l'avant-dernière phrase du premier alinéa du I de cet article, insérer une phrase ainsi rédigée : Un réseau à priorité fret sera identifié, sur lequel seront co...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Michel Teston, l'amendement n° 277 est-il maintenu ?
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 277.
L'amendement n° 30, présenté par M. Sido, au nom de la commission, est ainsi libellé : Supprimer la dernière phrase du premier alinéa du I de cet article. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 30.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 197, présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Rédiger ainsi le second alinéa du I de cet article : Les moy...
L'amendement n° 135 rectifié ter, présenté par MM. Portelli, Beaumont, Haenel, B. Fournier et Cléach, Mme Malovry, M. Milon, Mme Panis et MM. Gournac, Lardeux et Buffet, est ainsi libellé : Dans les première et seconde phrases du second alinéa du I de cet article, après les mots : non routier insérer (deux fois) les mots : et non aér...
