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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
L'amendement n° 278, présenté par MM. Teston, Ries et Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul, Raoult, Guillaume et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Compléter le second alinéa du I de cet article par une phrase ainsi rédigée : Cette augmentation sera calculée sur la base de l'activité fret enregistrée en 2006. La...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est à présent l’avis de la commission sur l’amendement n° 278 ?
Je mets aux voix l'amendement n° 197.
Je mets aux voix l'amendement n° 135 rectifié ter.
Je mets aux voix l'amendement n° 278.
L'amendement n° 271, présenté par MM. Teston, Ries et Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul, Raoult, Guillaume et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : I. - Avant la première phrase du II de cet article, ajouter une phrase ainsi rédigée : L'entretien, la régénération et la modernisation des infrastructures ferrées ex...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Teston, l’amendement est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 271.
L'amendement n° 31 rectifié, présenté par M. Sido, au nom de la commission, est ainsi libellé : Au début du II de cet article, ajouter deux alinéas ainsi rédigés : La politique durable des transports donne la priorité en matière ferroviaire au réseau existant. Cette priorité s'appuie d'abord sur sa régénération, puis sur sa modernisation. À ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Bizet, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 31 rectifié.
L'amendement n° 196, présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, est ainsi libellé : Supprimer la deuxième phrase du II de cet article. La parole est à Mme Mireille Schurch.
Quel est l’avis de la commission ?
