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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
L'amendement n° II-160, présenté par Mmes Pasquet et David, MM. Fischer et Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du Parti de gauche, est ainsi libellé : Après l'article 74, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. Après le troisième alinéa de l'article L. 7232-4 du code du travai...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-160.
L'amendement n° II-58 rectifié bis, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après le 1° de cet article, insérer un 1° bis ainsi rédigé : 1° bis À compter du 1er juin 2009 et au plus tard au 1er janvier 2011 pour les départements d'outre-mer et les collectivités de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pi...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-58 rectifié bis.
Je mets aux voix l'article 75, modifié.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, sur l'article.
Je mets aux voix l'article 76.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, sur l'article.
La parole est à Mme Valérie Létard, secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'article 76 bis.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ». Avant d’examiner les crédits de la mission « Outre-mer », je vous propose, mes chers collègues, une courte suspension de séance. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Outre-mer » (et articles 64 et 65). La parole est à M. Marc Massion, rapporteur spécial.
La parole est à M. Éric Doligé, rapporteur spécial.
La parole est à M. Georges Patient, en remplacement de M. Claude Lise, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis.
