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Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. le haut-commissaire.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », figurant à l’état B.
L'amendement n° II-183, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales Actions en faveur des familles vulnérables Handicap et dépendance Égalité entre les hommes et les femmesDont Titre 2 Conduite et soutien des politiques sanitaires et socialesDont Titre 2 13 159...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Valérie Létard, secrétaire d'État.
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-183.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ». J’ai été saisi, dans le délai limite, d’une demande d’explication de vote de la part de Mme Isabelle Pasquet.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, pour explication de vote.
Je mets aux voix, modifiés, les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ».
J’appelle en discussion l’article 74 et l’amendement portant article additionnel après l’article 74, ainsi que les articles 75, 76 et 76 bis, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ».
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, sur l'article.
Je tiens à vous indiquer, mes chers collègues, que nous avons pris quarante-cinq minutes de retard. Compte tenu de l’importance du sujet, la présidence a été libérale, mais elle ne sera pas laxiste. Il appartient donc à chacun de respecter son temps de parole, et je vous remercie, monsieur Godefroy, de l’avoir fait.
L'amendement n° II-159, présenté par Mmes Pasquet et David, MM. Fischer et Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du Parti de gauche, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Isabelle Pasquet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-159.
Je mets aux voix l'article 74.
